Colloque

Soumis par drupaljpm le ven, 09/01/2017 - 19:40
L'ONDRP/INHESJ avec le soutien du Conseil Supérieur de la Formation et de la Recherche Stratégiques (CSFRS) L’objectif de cet évènement était de réunir criminologues, chercheurs, praticiens, acteurs publics et médias afin d’échanger et de partager connaissances et expériences sur le thème de l’homicide intentionnel.
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L’Europe de la sécurité et de la justice. Quels enjeux pour la France ?

Criminalité organisée, terrorisme et radicalisation, cybermenaces, gestion des crises et des frontières extérieures de l’Union sont les défis pour cette « sécurité intérieure européenne » émergente.

De leur côté, face à l’« Europe des insécurités », quelle contribution la justice en France et au plan européen est-elle en mesure d’apporter?

Au-delà, quelles synergies y a-t-il entre la France et l'UE dans ce domaine et peut-on parler d'une européanisation de la sécurité et de la justice à l’heure où la subsidiarité est revendiquée comme principe protecteur des compétences nationales ?

L'INHESJ organise ce colloque avec en première partie "Sécurité et justice, quels enjeux pour l'Europe" et en seconde partie "Sécurité et justice européennes, quels enjeux pour la France".

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Gérer le risque d’inondation : une responsabilité partagée

Les inondations représentent en France le risque naturel le plus présent et récurrent.

De l’aménagement des cours d’eau jusqu’à la gestion de crise lorsque l’inondation survient, en passant par les dispositifs d’alerte et la préparation à la gestion de crise, de nombreux acteurs publics interviennent dans la gestion des risques d’inondation, qu’il s’agisse des collectivités territoriales ou de services de l’Etat.

En attribuant au « bloc communal » une compétence nouvelle et obligatoire relative à la gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations (GEMAPI), la loi du 27 janvier 2014 de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles (dite loi MAPTAM) a modifié le cadre législatif de la prévention des inondations.

Quelles seront à partir du 1er janvier 2018 les rôles et les responsabilités des différents acteurs publics dans le domaine de la gestion du risque d’inondations ? Où s’arrête la prévention et où commence la gestion de crise ? Comment mieux coordonner les différents acteurs ?

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Radicalités militantes et réponses publiques en Europe

Le colloque « Radicalités militantes et réponses publiques en Europe : Interactions, dynamiques d’escalade et de désescalade », a été organisé par l’INHESJ dans le cadre du programme de recherche « Violences radicales militantes » (Vioramil), financé par l’Agence nationale de la recherche, et réunissant un consortium de laboratoires de recherche.

(historiens, politistes, sociologues), a réussi son pari: mutualiser des regards issus d’expériences diversifiées afin de mieux connaître les réponses apportées en Europe aux groupes militants violents (extrêmes gauches, extrêmes droites, djihadismes, etc.). Les deux jours d'échanges ont permis d'évaluer les différentes formes de réponses apportées par les Etats (préventions primaire et secondaire, répression, gestion des manifestations de rue…), mais aussi s’interroger sur les effets desdites réponses, dont certains sont difficilement maîtrisables, voire indésirables (par exemple, les phénomènes d'escalade de la violence).

Les résultats de ces échanges riches, stimulants et issus de la volonté de faire dialoguer chercheurs et praticiens paraitront aux éditions Riveneuve, dans le courant de l’année 2018.

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Organisée par le Conseil constitutionnel, la deuxième "Nuit du droit" aura lieu jeudi 4 octobre, jour anniversaire de la Constitution. Cette année, différents acteurs (institutions, universités, etc.) s'associent à l'événement et proposent des colloques en leur sein.

A cette occasion, l'INHESJ, l'Institut des hautes études pour la science et la technologie (IHEST) et le Centre national de la recherche scientifique (CNRS) ont conçu un colloque traitant de l'impact du numérique sur le droit, qui aura lieu à l'École militaire à partir de 20h.

A l’heure du développement numérique et des promesses de l’intelligence artificielle, la nature de la preuve, la démarche d’accès à la vérité, l’identité même, évoluent profondément. La justice promet d’être prédictive et le droit d’être bousculé par un afflux massif de données interprétées par des algorithmes. Dans ce contexte, on peut s’interroger sur l’impact de ces nouvelles technologies sur les méthodes de l’enquête, sur la procédure judiciaire mais aussi sur les décisions de justice. Si l’on considère le processus de l’enquête comme l’activité humaine déployée pour accéder à la vérité, comme une action donc qui ne se fait pas sans l’homme, en individuel ou en collectif, on peut se demander quelles conséquences aura la prise en charge de tout ou partie de l’enquête par des algorithmes apprenants. Y aura-t-il encore une place pour l’ignorance avec l’intelligence artificielle ? A l’inverse, de nouvelles formes d’ignorance seront-elles induites ? Ce séminaire propose d’ouvrir à une réflexion sur ces questions au croisement de la culture, du droit et des sciences et technologies.

Notamment avec les interventions de : Mathias Girel (philosophe et directeur du Centre d'archives en philosophie, histoire et édition des sciences – CAPHÉS), Patrick Touron (directeur de l’Institut de recherche criminelle de la Gendarmerie nationale – IRCGN), David Chavalarias (docteur en sciences cognitives et directeur de l’Institut des systèmes complexes de Paris Île-de-France – ISC-PIF), Meryem Marzouki (chargée de recherches au Laboratoire d’informatique de Paris 6 – LIP6-CNRS, responsable de l’activité « gouvernance d’internet ») et Flore Vasseur (écrivain et réalisatrice de Meeting Snowden).

  • Colloque "Le droit à l'épreuve du numérique"
  • Jeudi 4 octobre 2018 à partir de 20h
  • École militaire (amphithéâtre Louis)
  • Inscription obligatoire sur le site de l'INHESJ (formulaire à venir)
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Bernard CAZENEUVE, ministre de l'Intérieur, allocution d'ouverture des Assises de la sécurité privée

« Nouvelles menaces , nouveaux défis pour une sécurité privée en pleine mutation ». Le secteur de la sécurité privée fait face à de profonds bouleversements : une reprise marquée notamment par le développement de nouveaux modèles de création de valeur avec une utilisation croissante des technologies du numérique. Les attentats de masse ont, par ailleurs, engendré une hausse importante de la demande de sécurité et posent avec accuité la question de l’évolution des missions et de la place de la sécurité privée. Comment favoriser et réguler ces nouvelles activités? Quel rôle peut-jouer la sécurité privée aux côtés des forces de sécurité publique? Comment se situe la France au niveau européen ?

Les 4èmes assises de la sécurité privée organisées conjointement par l'INHESJ, la DCS et le CNAPS ont eu lieu le lundi 5 décembre 2016 à l'École militaire – amphi Foch

Photo : Bernard CAZENEUVE, ministre de l'Intérieur, allocution d'ouverture des Assises de la sécurité privée.

Discours du ministre de l'Intérieur  
Discours d'Hélène CAZAUX-CHARLES
Discours du préfet Jean-Paul CELET
Discours de Philip ALLONCLE
Intervention de Thomas CAMPEAUX

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Colloque "Sécurité et Justice. Le défi de l'algorithme"

Dans le cadre de la « loi pour une République numérique », la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) a initié un cycle de débats publics sur les enjeux éthiques de l’usage des algorithmes dans la société française. L’INHESJ s’inscrit dans ce débat pour mener un travail de réflexion sur ce thème dans les champs de la sécurité et de la justice. Que représente exactement aujourd’hui l’usage des algorithmes dans les pratiques judiciaires et dans l’action des services de sécurité ? Quels changements sont induits dans les modes de pensée et d’action ? Que signifie le terme « prédictif » ? Quelles perspectives se dégagent dans un avenir proche ?
L’INHESJ en collaboration avec le projet INNOX (recherche financée par l’Agence Nationale de la Recherche) a proposé une journée de réflexion et d’échanges avec les principaux experts travaillant aujourd’hui sur cette question.

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En écho au dernier numéro des Cahiers de la sécurité et de la justice (mise en vente à venir sur le site de La Documentation française) consacré à la dimension culturelle de la question du crime et de l'enquête policière, l'INHESJ organise une soirée où, après la projection du film policier Classe tous risques (Claude Sautet, 1960), un échange aura lieu avec différents auteurs présents parmi ceux qui ont contribué à la confection du dernier numéro des Cahiers.

Seront notamment présents pour échanger avec la salle : Michel Alexandre (scénariste, dialoguiste), Pierre Charpilloz (journaliste, critique cinéma), Vincent Dozol (journaliste), Jules François Ferrillon (romancier, journaliste, producteur), Hervé Jourdain (officier de police, romancier), Sylvain Lefort (journaliste), Natacha Levet (maître de conférences en littérature française à l’Université de Limoges), Christophe Molmy (chef de la BRI de Paris, romancier), Manuel Palacio (rédacteur en chef des Cahiers de la sécurité et de la justice), Charlotte Riedberger (psychanalyste), Romain Slocombe (romancier), Gérard Pardini (sous-préfet).

  • Jeudi 28 juin 2018
  • 18h30
  • École militaire (1 place Joffre - 75007 Paris)
  • Amphithéâtre Louis

Les inscriptions sont closes.

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Table ronde lors du colloque pour les 700 ans de la fonction d’officier de sécurité

A l’heure où la relation de confiance entre les citoyens et l’État passe par la transparence, la question du secret reste plus que jamais d’actualité. Le respect des normes de protection du secret au sein des organisations revient aux officiers de sécurité qui ont un rôle indispensable pour la sauvegarde des intérêts de leur organisation, mais également pour les intérêts fondamentaux de la Nation.

Le secret constitue une cible majeure des services étrangers ou des groupes qui ont pour objectif de déstabiliser l’État. Il est donc essentiel de faire appliquer des règles communes à chaque organisation pour garantir une sécurité globale optimale. Les règles de protection de l’information doivent être appliquées dans les organisations, sous peine d’engager leur responsabilité pénale. Compromettre un secret est ainsi passible de sept ans d’emprisonnement et de 100 000 € d’amende.

En France, ce sont plus de 4 000 officiers de sécurité qui veillent à la bonne application de la protection du secret. Ils sont répartis dans les organisations privées ou publiques qui traitent ou détiennent des informations et des supports classifiés. Il peut s’agir de documents liés à la diplomatie, à la lutte contre le terrorisme, mais aussi à des domaines scientifiques ou économiques ainsi que tout document susceptible d’être utilisé par des services désireux de déstabiliser l’État ou de nuire aux intérêts vitaux de la Nation.

« Chambellan qui portera le scel de nostre secret »

Le Secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN) est à l’origine de l’instruction générale interministérielle n° 1300 sur la protection du secret de la défense nationale, qui définit l’ensemble des missions des officiers de sécurité. Ils doivent notamment gérer les habilitations, sensibiliser les personnels concernés et contrôler les accès aux zones protégées. Les officiers de sécurité sont également les correspondants des services enquêteurs et des services du Haut fonctionnaire de défense et de sécurité (HFDS) du ministère auquel ils sont rattachés.

En 1318, l’ordonnance de Bourges consacrait le rôle du chambellan, ancêtre de l’officier de sécurité, dans la préservation du secret. A l’occasion des 700 ans de la naissance de la profession, l’INHESJ a organisé un séminaire, en partenariat avec le Club des officiers de sécurité et le soutien du SGDSN, le lundi 19 novembre à l’École militaire. Alors même que leur charge au service de la sécurité d’une organisation favorise l’isolement, ce colloque, réunissant une centaine d’officiers de sécurité, s’est voulu être un lieu de savoir mais également de rencontres.

142 officiers de sécurité formés à l’INHESJ en 2018

Le colloque a été pensé comme un complément à la formation mise en place par l’INHESJ avec le SGDSN en janvier 2018. En effet, l’INHESJ forme des officiers de sécurité en leur apportant des éclairages pour la pleine maîtrise des règles de l’instruction générale interministérielle n° 1300 sur la protection du secret de la défense nationale. Avec trois sessions dispensées en 2018, l’Institut a déjà formé 142 officiers de sécurité. Les prochaines formations se dérouleront du 30 janvier au 1er février, du 18 au 20 juin et du 27 au 29 novembre 2019.
Des modules de formation complémentaires spécifiques à des logiques « métiers » ont également été pensés en partenariat avec le ministère de la Transition écologique et solidaire. Le premier a eu lieu le 26 novembre et répondait aux attentes du secteur du nucléaire civil.

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Argent de la drogue

Dans le cadre du plan gouvernemental 2013-2017, la Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives (MILDECA) a confié à l’Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ), une étude portant sur l’évaluation de l’argent de la drogue en France.

À cette occasion, l’INHESJ en partenariat avec la MILDECA a organisé le colloque intitulé Argent de la drogue, le mercredi 2 novembre 2016 de 9h à 12h30, à l’Amphithéâtre Lacoste- Ecole Militaire, ouvert par Hélène CAZAUX-CHARLES, directrice de l'INHESJ, Frédéric DESAUNETTES, directeur adjoint de l'INHESJ et par Danièle JOURDAIN MENNINGER, présidente de la MILDECA.

La présente étude, réalisée par Christian BEN LAKHDAR, de l'Université de Lille 2, Nacer LALAM et David WEINBERGER, tous deux chargés de recherches à l'INHESJ, avait pour ambition de proposer une estimation des chiffres d’affaires des drogues illicites, dans un premier temps, et une approche exploratoire des bénéfices tirés du trafic de stupéfiants, dans un second temps. La démarche s’est appuyée sur une analyse économétrique doublée d’un examen approfondi de procédures judiciaires en lien avec le trafic de drogues et d’entretiens auprès de fonctionnaires en charge de la lutte contre ce trafic. Les chercheurs se sont déplacés en Guyane, en Colombie et en Espagne pour collecter des informations relatives aux filières de la cocaïne et du cannabis. L’enjeu sensible de ce travail a consisté à déconstruire le fonctionnement des organisations de trafic afin d’obtenir les principaux coûts que doivent prendre en charge les trafiquants.

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