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Les infractions à la législation sur les stupéfiants entre 1990 et 2010

Fil d'Ariane

Grand Angle n° 38
Les infractions à la législation sur les stupéfiants entre 1990 et 2010
01 mars 2016

Entre 1990 et 2010, le nombre d’affaires liées à une infraction à la législation sur les stupéfiants (ILS) a été multiplié par près de 6. La part des affaires relevant de l’usage simple représente entre 70 % et 90 % de l’ensemble des affaires d’ILS traitées sur cette période. Le cannabis est le produit stupéfiant le plus fréquemment saisi, quelle que soit la qualification de l’infraction. En raison de la forte progression des affaires liées à de l’usage simple, la part relative des affaires de trafic de stupéfiants est divisée par 2 au cours de cette double décennie. En revanche, le nombre de ces affaires a lui été multiplié par 2 sur cette même période. Le trafic local constitue entre 75 % et 80 % des affaires de trafic sur l’ensemble de la période. à partir des années 2000, la cocaïne concerne plus de la moitié des affaires de trafic international.

C’est parmi les affaires d’usage simple que le nombre moyen d’interpellés est le plus faible et celles de trafic local qu’il est le plus élevé. Les hommes constituent une très large majorité des personnes interpellées, quelle que soit la qualification de l’infraction (plus de 90 % sur l’ensemble de la période). Les femmes sont un peu plus représentées dans les affaires de trafic international (17,4 % vs 6,6 %, au plus bas, dans les affaires d’usage simple). Les interpellés de nationalité française sont largement majoritaires sauf dans les affaires de trafic international où la part des étrangers atteint 55,6 % sur l’ensemble de la période. La part des interpellés mineurs est faible voire marginale selon les qualifications, elle varie ainsi de 1 % pour les affaires de trafic international à 15 % dans celles d’usage simple.

Près de 7 interpellés sur 10 ne l’ont été qu’une seule fois au cours de la période observée. Corollairement aux affaires, les interpellés pour usage simple constituent une part majoritaire et croissante de l’ensemble des personnes interpellées pour ILS (entre 70 % et près de 85 % annuellement). Le cannabis est le stupéfiant saisi pour la grande majorité de ces derniers. Selon que la qualification relève du trafic local ou international, l’évolution du nombre d’interpellés pour trafic et le produit stupéfiant retrouvé diffèrent. Ainsi, le cannabis est largement présent parmi l’ensemble des interpellés pour trafic local (leur nombre comme leur part relative sont croissants sur la période). En revanche, au cours des années 2000, quand la qualification relève du trafic international, la cocaïne devient prépondérante parmi les interpellés. Ce nombre d’individus interpellés progresse fortement et dépasse celui des interpellés pour trafic international de cannabis (ils représentent alors respectivement 52,6 % et 24,8 % des interpellés pour trafic international).

Mots-clés : Autres Stupéfiants